Mentions Légales
1- Présentation du Site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.art-creation-bois.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Kevin FELETTI – enregistré en tant qu'auto-entrepreneur sous le nom de "Cristal Boisé", ayant pour numéro SIREN 952 439 206 - dont le siège social est situé au : Les Floralies - Rue Reyrannet - Villa 11 - 83600 FRÉJUS (France).
Conception et Production du site : Olivier LANCEL - olivier.lancel@live.fr
Responsable du site et de la publication : Kevin FELETTI - contact@art-creation-bois.com (07 89 20 69 97)
Hébergeur : OVH.com – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Crédits photos : Kevin FELETTI
Dans les présentes Mentions Légales ainsi que dans les Conditions Générales de Vente, M.FELETTI Kevin sera désigné sous l'appellation de son auto-entreprise nommée "Cristal Boisé".
2- Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.art-creation-bois.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.art-creation-bois.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3 - Description des services fournis
Le site www.art-creation-bois.com a pour objet la vente de diverses créations originales par l'artiste possédant le site, M.FELETTI Kevin. Les informations fournies sur le site www.art-creation-bois.com sont aussi précises que possible. Toutefois, Cristal Boisé ne pourra être tenu pour responsable des inexactitudes concernant les couleurs et formes parfois légèrement différentes entre les photos et la réalité.
4 - Propriété intellectuelle et contrefaçons
Cristal Boisé est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, créations originales étant l'image de marque de Cristal Boisé.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M.FELETTI Kevin.
Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5 - Limitations de responsabilité
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Date de dernière mise à jour au 28 Juillet 2023.